Mentions légales
Dernière mise à jour :
1. Éditeur du site
Groupe Yvelines Étanchéité
[À COMPLÉTER : forme juridique — SAS / SARL]
Capital social : [À COMPLÉTER] €
Siège social : 19 avenue Aristide Briand, 78270 Bonnières-sur-Seine, France
RCS : [À COMPLÉTER — ville et numéro]
SIRET : 317 440 402 [À COMPLÉTER 5 derniers chiffres]
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Téléphone : 01 30 93 11 49
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER — Nom et qualité du représentant légal]
3. Hébergeur
[À COMPLÉTER — Nom de l'hébergeur, ex. Netlify, OVH SAS]
[Adresse complète]
Téléphone : [Numéro]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, photographies, logos, illustrations, vidéos, mises en page) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive du Groupe Yvelines Étanchéité ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Les informations collectées via les formulaires de contact sont destinées exclusivement à Yvelines Étanchéité dans le cadre du traitement de votre demande. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité sur vos données. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
6. Cookies
Ce site utilise des cookies à des fins de mesure d'audience (Google Analytics) et de suivi des campagnes publicitaires (Google Ads, Meta). Vous pouvez accepter, refuser ou paramétrer leur utilisation à tout moment via le bandeau cookies ou le lien "Gérer les cookies" en pied de page.
7. Limitation de responsabilité
Yvelines Étanchéité s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site mais ne peut garantir l'absence d'erreurs. L'utilisateur reconnaît utiliser les informations sous sa responsabilité exclusive.
8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.
9. Contact
Pour toute question : 01 30 93 11 49